Léguer, hériter
François Dubet
Notre époque connaît un important accroissement des inégalités de patrimoine ainsi que de leur reproduction d'une génération à l'autre. Cette tendance suscite un regain d'intérêt pour les questions de succession et d'héritage, plus complexes qu'une approche étroitement statistique pourrait le laisser supposer. Au point de vue de l'économiste, il convient en effet d'adjoindre celui de l'historien, du sociologue, ou de l'anthropologue – autrement dit, d'envisager l'héritage sous un angle pluridisciplinaire. C'est ce que propose cet ouvrage qui, se concentrant sur la transmission des biens matériels, s'attache à en étudier les dimensions techniques et symboliques. Quels déterminants interviennent dans le choix du destinataire d'un legs, au sein de la famille, à une institution, un musée ou une fondation ? La prise en compte de la succession à venir intervient-elle dans les choix faits au présent, notamment celui de signer ou non un contrat de mariage ? Comment la possibilité d'un héritage à venir est-elle utilisée par les légataires, et à quelle(s) fin(s) ? En révélant la diversité des formes de l'héritage et des logiques qu'elles recèlent en France et ailleurs, cet ouvrage invite à envisager sous un nouveau jour une réalité coextensive aux sociétés humaines.
Nb de pages : 160
Dimensions : 13.5 * 22.0 cm
François Dubet
François Dubet est directeur scientifique de la Fondation des sciences sociales, professeur émérite de Bordeaux et directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (ehess).
Table des matières
Introduction
Héritages et liens sociaux
Transmettre : le droit et les intérêts
Héritage, patrimoines et inégalités
I / Héritages et liens sociaux
1. De la terre au sang : l'héritage de la noblesse (XVIe-XVIIIe siècle)
Transmettre la noblesse suppose de transmettre des biens spécifiques
La transmission des seigneuries au XVIe et au début du XVIIe siècle
Les évolutions du système de transmission et les transformations de la noblesse (XVIIe-XVIIIe siècles)
Au croisement d'attentes sociales et de logiques politiques : le renforcement de l'idéologie du sang - Une transmission à inflexion patrilinéaire plus forte - La dissociation entre noblesse et biens porteurs de dignité
2. La migration en héritage : familles mexicaines au XXe siècle
De la famille mésoaméricaine à l'archipel
La participation des comuneras à l'héritage
L'archipel, une famille choisie
Biens, lieux, liens en héritage
3. Héritage contre prise en charge. Assurer ses vieux jours dans un contexte de pauvreté
Un partage inégalitaire au sein d'une famille
Une retransmission en dehors de la famille
Qu'en est-il en France ?
II / Transmettre, le droit et les intérêts
4. Sociétés familiales : l'ère de l'héritage virtuel ?
La transformation de l'avoir des héritiers par le recours à la technique sociétaire
La transformation des pouvoirs des héritiers par la technique sociétaire
5. Le patrimoine culturel en héritage. Entre altruisme et désir d'éternité
Des traditions testamentaires différenciées selon les pays
État-providence et libéralités individuelles
Une générosité culturelle élective
Les motivations à la générosité culturelle : entre attachement aux arts, mission éducative et contre-don
Des testateurs culturels encore méconnus
Les testateurs culturels sont-ils des individus " génératifs " ?
Le testateur culturel, plus désireux de postérité que de transmission aux générations futures
6. Produits viagers : lorsque la finance se mêle des héritages
Le viager, entre calcul et morale
L'énigme du faible attrait du viager ou de la rente viagère
Les principales explications de la littérature économique
Distinguer le risque de l'incertitude sur la durée de vie
Une aversion à l'incertitude sur la durée de vie
7. Donner c'est donner, reprendre c'est voler ?
La renonciation au droit de retour dans le silence du contrat de donation
La renonciation du vivant du donataire - La renonciation après le décès du donataire
L'insertion d'une clause de retour optionnel dans le contrat de donation
La validité civile de la clause de retour optionnel - La neutralité fiscale de la clause de retour optionnel
III / Héritages, patrimoines et inégalités
8. L'attachement à la terre, mythe moderne ?
L'attachement à la terre, un avatar de la famille dite " traditionnelle "
Le droit d'aînesse, une pratique loin d'être universelle
Une société et une économie rurales vraiment immobiles ?
L'inévitable mobilité des patrimoines familiaux
9. Mariages d'amour et contrats de mariage
De quelles informations disposons-nous et comment les régimes matrimoniaux fonctionnent-ils ?
Comment les pratiques matrimoniales ont évolué en France ?
1855-1885 : une stabilité du mariage en trompe l'oeil ? - 1885-1914 : un déclin inégal du contrat de mariage - 1914-1965 : la modernisation du mariage - 1965-2010 : le déclin du mariage, le retour des contrats de mariage et l'individualisation du patrimoine
Que nous apprennent ces évolutions et qu'impliquent-elles ?
10. Faire patrimoine à part ?
Patrimoine commun et patrimoine propre : mode d'emploi
Entre 1998 et 2010, le patrimoine des ménages s'est individualisé
Comment expliquer l'individualisation du patrimoine ?
L'individualisation entraîne un accroissement des inégalités de patrimoine entre les femmes et les hommes
Note sur le matériau utilisé
La Fondation pour les sciences sociales
Auteurs, lauréats de la Fondation pour les sciences sociales.
