De l'indigénat
Anatomie d'un « monstre » juridique : le droit colonial en Algérie et dans l'Empire français

Introduction
1. Une " monstruosité juridique "
2. Des lois métropolitaines dans les colonies : l'exception e(s)t la règle
3. " Régime des décrets " et nature de l'État colonial
4. Le droit colonial : un continent trop souvent ignoré
I. Droits de l'homme, régime du " bon tyran " et colonies
1. Les " droits des Français " contre les " droits de l'homme "
2. Défense de l'universalisme
3. Du régime du " bon tyran " à l'État impérial-républicain
II. Les " indigènes " : des " sujets français ", pas des citoyens
1. Les " indigènes " algériens
2. L'infériorité des " sujets français "
III. Justice coloniale : justice d'exception
1. Principes et généralités
2. Des peines " toutes spéciales "
3. Organisation judiciaire de l'Afrique-occidentale française
IV. Code(s) de l'indigénat : " code(s) matraque(s) "
1. Le code de l'indigénat algérien
2. Sur quelques infractions au code de l'indigénat de l'A-OF
V. Internement administratif, amende collective et séquestre
1. De l'internement administratif
a) Défense de l'internement ; b) Critique de l'internement ; c) Extension et banalisation de l'internement
2. Amende et responsabilité collectives
a) L'amende collective : une " mesure de guerre " ; b) De la responsabilité collective : mutations et usages contemporains
3. Le séquestre
VI. Les libertés publiques dans les colonies
1. Presse, films et prises de vues cinématographiques
a) La " presse aux colonies " : l'" auxiliaire du gouvernement " ; b) Films et prises de vues cinématographiques ; c) Critiques des contemporains
2. Réunion et association
a) Droit de réunion ; b) Droit d'association
VII. Travail forcé et esclavage de case dans les colonies françaises sous la IIIe République
1. Du travail forcé
2. Esclavage de case : pas d'abolition immédiate
Pour conclure : " œuvre " coloniale et mythologie nationale
1. La scolarisation
a) L'Indochine ; b) L'Afrique noire française ; c) L'Algérie
2. Médecine coloniale et situation alimentaire des populations " indigènes "
a) Médecine coloniale ; b) L'" indigène " est " sous-alimenté "
Annexe. Arrêté général sur les infractions de l'indigénat
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