La vérité côté cour
Une ethnologue aux assises
Christiane Besnier
Que se dit-il dans une cour d'assises, où se côtoient professionnels et jury populaire ? Comment y rend-on la justice ? Après avoir suivi une quarantaine de procès de 2001 à 2016, véritable immersion dans les prétoires, Christiane Besnier propose la première approche ethnographique de cette juridiction. Elle étudie au plus près, tout en maintenant la distance de l'ethnologue, les rouages du jugement dans les affaires de mœurs (viols et incestes) et d'homicides (meurtres et assassinats).
La recherche de la vérité en cour d'assises se rapproche d'une recherche en laboratoire. À partir de l'observation des faits, le président formule des hypothèses qu'il soumet au débat pour en mesurer la validité – un processus dans lequel l'oralité est décisive. Il est assisté dans cette tâche par les autres acteurs de l'audience. Ainsi, la cour d'assises produit une vérité construite collectivement. La comparaison avec la justice américaine, qui tend à désigner un gagnant et un perdant, au cours d'un affrontement entre avocats, met d'ailleurs en évidence la singularité du modèle français, où toutes les parties contribuent à la recherche graduelle de la vérité, faisant œuvre commune.
La Vérité côté cour initie le lecteur à toutes les étapes du procès, de la salle des pas perdus à celle des délibérés, et lui fait partager ces moments graves à travers de nombreuses citations saisies sur le vif.
Christiane Besnier
Table des matières
Salle des pas perdus
Pourquoi la cour d'assises ?
L'apport de l'ethnologie
L'observation participante
I / Le rendez-vous de l'audience
1. La scène judiciaire
L'entrée des acteurs
La cour et les jurés - L'avocat général et l'accusé - Le greffier - La victime - Le public
La puissance de l'oralité
Pondérer les émotions - La circulation de la parole - Les instants de vérité
2. Une justice expérimentale
Les instruments de la recherche
L'expérimentation - La méthode expérimentale
L'observation des faits
La convocation des témoins - La déposition des témoins - Le dossier, acteur d'arrière-scène
3. En situation
Le président, expérimentateur central
À l'écoute - Le double rôle du président
Jurés et assesseurs, expérimentateurs associés
Apprivoiser l'institution judiciaire - Apprendre à observer
L'avocat général et les avocats, expérimentateurs collatéraux
Une alliance pour la vérité ?
Une collaboration fructueuse - Des stratégies divergentes
II / La vérité
4. Le modèle américain, ou le duel des parties
Le combat des avocats
La " cross-examination " : marquer des points pour gagner la partie - De l'art d'interroger
Les jurés, une cible émotionnelle
Étayer une thèse pour convaincre - Le recours aux experts
L'accusé exclu du débat
Le témoignage redouté - La négociation, obstacle à la vérité - Un mode de preuve codifié
5. Le modèle français, ou l'intervention du juge
La place centrale de l'accusé
Mettre en récit le crime - Dire les agressions sexuelles - Lorsque l'accusé refuse de coopérer
La présence des victimes
L'expertise d'une parole - L'expertise, discours de vérité ou tentation de juger ?
Vers une autre modèle de débat ?
La recherche de la vérité en question
6. La construction graduelle de la vérité
Forger les convictions
" On arrive enfin à la vérité ! " - Une affaire de violence intrafamiliale - L'émergence des preuves par la discussion rationnelle
La recherche d'énoncés stables
Le dossier, point d'appui de la comparaison - Les déclarations à l'audience - Du doute à la conviction
III / L'œuvre commune
7. Requérir et plaider
La partie civile : reconnaître la victime
L'affaire Mama Galledou - L'affaire des sept frères
L'avocat général : une peine intégratrice
Le violeur de Créteil - Les trois infanticides
La défense : l'humanité indivisible
" Aller chercher " les jurés - Plaider l'homme contextuel
8. Juger
Le délibéré
Le secret de la délibération - La pratique des présidents - Influences réciproques
La construction du jugement
Un détour par la loi de Gauss - Les courbes du délibéré
Motiver
L'invention prétorienne d'une motivation écrite - L'explication orale de la décision
Fin d'audience
Le sens de la peine 000
Rituel de fin
Remerciements
Bibliographie
Filmographie documentaire.
