La laïcité
Gwénaële Calvès
La laïcité, en France, n’a jamais été une notion univoque. Depuis la fin du XIXe siècle, elle fait l’objet de nombreux conflits d’interprétation, et les règles de droit qui lui donnent corps n’ont cessé d’être réajustées.
Pour comprendre sa trajectoire historique autant que sa situation actuelle, ce livre propose de l’appréhender comme un kaléidoscope. Il la diffracte en quatre ensembles de normes politico-juridiques, qui forment un système cohérent, mais structurellement instable : la liberté de conscience et la liberté de religion, la séparation du politique et du religieux, l’égalité « sans distinction de religion », la neutralité confessionnelle des personnes publiques.
Entre ces quatre composantes du principe de laïcité, quelles complémentarités ? Quelles tensions ? Où placer le juste point d’équilibre ? Cet ouvrage, illustré par de nombreux exemples et comparaisons internationales, permettra à chacun de forger sa propre opinion.
Pour comprendre sa trajectoire historique autant que sa situation actuelle, ce livre propose de l’appréhender comme un kaléidoscope. Il la diffracte en quatre ensembles de normes politico-juridiques, qui forment un système cohérent, mais structurellement instable : la liberté de conscience et la liberté de religion, la séparation du politique et du religieux, l’égalité « sans distinction de religion », la neutralité confessionnelle des personnes publiques.
Entre ces quatre composantes du principe de laïcité, quelles complémentarités ? Quelles tensions ? Où placer le juste point d’équilibre ? Cet ouvrage, illustré par de nombreux exemples et comparaisons internationales, permettra à chacun de forger sa propre opinion.
Version papier : 10,00 €
Version numérique : 8,49 €
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ISBN papier : 9782348071560 ISBN numérique: 9782348071577
Gwénaële Calvès
Gwénaële Calvès
Gwénaële Calvès, ancienne élève de l’École normale supérieure, est professeure de droit public à l’université de Cergy-Pontoise. Ses travaux de recherche portent sur les discriminations, la liberté d’expression et la laïcité. Parmi ses derniers ouvrages publiés : Envoyer les racistes en prison ? Le procès des insulteurs de Christiane Taubira (LGDJ, 2015), La Discrimination positive (PUF, « Que sais-je ? », 2016, 4e éd.), Territoires disputés de la laïcité. 44 questions (plus ou moins) épineuses (PUF, 2018).
Table des matières
Table des matières
Introduction
La laïcité, une construction philosophico-politique
La laïcité, un corpus juridique
I. La laïcité de la République, un kaléidoscope
Un kaléidoscope de valeurs
La laïcité et ses ennemis
Encadré : La laïcité ennemie de Dieu
Les querelles contemporaines autour du « vrai sens » de la laïcité
Un kaléidoscope de normes
Des énoncés constitutionnels elliptiques
Un mille-feuille législatif
Des règlements, des circulaires, et beaucoup de droit mou
Encadré : La laïcité scolaire expliquée par les circulaires ministérielles
Le poids du Conseil d’État
Les tensions internes au système normatif
II. La liberté
La liberté de conscience, clé de voûte de la construction laïque
L’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
Encadré : Décret du 3 avril 1871 sur la séparation de l’Église et de l’État
La visée émancipatrice des lois de laïcisation (1879‑1904)
Les protections contemporaines
Le libre exercice des cultes
La liberté de s’associer
Encadré : Un statut à part : la congrégation religieuse
La liberté de se réunir
La liberté des manifestations extérieures du culte
Un faisceau de libertés individuelles
III. La séparation des Églises et de l’État
La séparation institutionnelle et normative (« La République ne reconnaît aucun culte »)
1905 : fin du régime des cultes reconnus et privatisation du religieux
Encadré : Les exceptions territoriales au régime de Séparation
L’ignorance de principe de la loi religieuse
Les situations de conflit de normes
La séparation financière (« La République ne salarie ni ne subventionne aucun culte »)
Le principe
L’érosion progressive du principe
Encadré : L’organisation par l’administration d’une fête religieuse : l’Aïd el-Kébir
IV. L’égalité
L’égalité « sans distinction de religion »
L’égalité des droits
Le droit à la non-discrimination
L’égale soumission à la règle commune
Encadré : L’exigence de photographie « tête nue »
Les mutations contemporaines de l’exigence d’égalité
L’extension des demandes de dérogation à la règle commune
Les demandes d’adaptation de la règle commune
Encadré : Kirpan et burkini : deux exemples d’accommodement mutuel
La critique de la catho-laïcité
V. La neutralité
La neutralité de la sphère publique
Les monuments publics, « ou quelque emplacement public que ce soit »
L’administration et les services publics
Les agents publics
La neutralité de l’État, définitions et redéfinitions
La neutralité libérale
La neutralité « inclusive »
La neutralité « respectueuse des croyances »
Une règle en expansion ?
La dilatation de la sphère publique
L’émergence de la notion d’espace public
Encadré : Le port du burkini à la plage
La migration de la règle de neutralité vers les entreprises privées
Conclusion
Liste des abréviations
Index
Repères bibliographiques.
La laïcité, une construction philosophico-politique
La laïcité, un corpus juridique
I. La laïcité de la République, un kaléidoscope
Un kaléidoscope de valeurs
La laïcité et ses ennemis
Encadré : La laïcité ennemie de Dieu
Les querelles contemporaines autour du « vrai sens » de la laïcité
Un kaléidoscope de normes
Des énoncés constitutionnels elliptiques
Un mille-feuille législatif
Des règlements, des circulaires, et beaucoup de droit mou
Encadré : La laïcité scolaire expliquée par les circulaires ministérielles
Le poids du Conseil d’État
Les tensions internes au système normatif
II. La liberté
La liberté de conscience, clé de voûte de la construction laïque
L’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
Encadré : Décret du 3 avril 1871 sur la séparation de l’Église et de l’État
La visée émancipatrice des lois de laïcisation (1879‑1904)
Les protections contemporaines
Le libre exercice des cultes
La liberté de s’associer
Encadré : Un statut à part : la congrégation religieuse
La liberté de se réunir
La liberté des manifestations extérieures du culte
Un faisceau de libertés individuelles
III. La séparation des Églises et de l’État
La séparation institutionnelle et normative (« La République ne reconnaît aucun culte »)
1905 : fin du régime des cultes reconnus et privatisation du religieux
Encadré : Les exceptions territoriales au régime de Séparation
L’ignorance de principe de la loi religieuse
Les situations de conflit de normes
La séparation financière (« La République ne salarie ni ne subventionne aucun culte »)
Le principe
L’érosion progressive du principe
Encadré : L’organisation par l’administration d’une fête religieuse : l’Aïd el-Kébir
IV. L’égalité
L’égalité « sans distinction de religion »
L’égalité des droits
Le droit à la non-discrimination
L’égale soumission à la règle commune
Encadré : L’exigence de photographie « tête nue »
Les mutations contemporaines de l’exigence d’égalité
L’extension des demandes de dérogation à la règle commune
Les demandes d’adaptation de la règle commune
Encadré : Kirpan et burkini : deux exemples d’accommodement mutuel
La critique de la catho-laïcité
V. La neutralité
La neutralité de la sphère publique
Les monuments publics, « ou quelque emplacement public que ce soit »
L’administration et les services publics
Les agents publics
La neutralité de l’État, définitions et redéfinitions
La neutralité libérale
La neutralité « inclusive »
La neutralité « respectueuse des croyances »
Une règle en expansion ?
La dilatation de la sphère publique
L’émergence de la notion d’espace public
Encadré : Le port du burkini à la plage
La migration de la règle de neutralité vers les entreprises privées
Conclusion
Liste des abréviations
Index
Repères bibliographiques.
Droits étrangers
Droits étrangers
SECULARISM
Contact : d.ribouchon@editionsladecouverte.com
Debates on secularism and the separation of church and state have revealed much misunderstanding and confusion. These can be chalked up to the complexity of a topic whose analysis requires the simultaneous deployment of three perspectives: historical, philosophical, and legal. This book provides a clear, rigorous overview of the research in these three areas both in France and abroad.
Once a student at the École normale supérieure, Gwénaële Calvès is now a professor of public law at the University of Cergy-Pontoise. Her work focuses on discrimination, freedom of expression, and secularism. Among her most recent publications are: Envoyer les racistes en prison ? Le procès des insulteurs de Christiane Taubira (Jailing Racists? The Christiane Taubira Defamation Trial; JLGDJ, 2015), La Discrimination positive (Positive Discrimination; PUF, « Que sais-je ? », 2016, 4th ed.), Territoires disputés de la laïcité. 44 questions (plus ou moins) épineuses (Secularism’s Disputed Territories: 44 Thorny Questions PUF, 2018).
Contact : d.ribouchon@editionsladecouverte.com
